Conseil Municipal du 11 octobre 2023

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
81Approbation de la convention d'objectifs - AEM - Délibération - Annexe23/10/2023
82Approbation de la convention d'objectifs ANAF - Délibération - Annexe - Annexe23/10/2023

Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de publication
72_Déclassement et classement R.D.158 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/11/2023
72Déclassement et classement R.D.158 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/10/2023
73Adoption Réglement ODP - Délibération - Annexe23/10/2023

Décisions du Maire


NuméroDélibérationDate de publication
89Décision du Maire - Délibération - Annexe25/10/2023

Familles Petite enfance, Jeunesse


NuméroDélibérationDate de publication
76Frais de fonctionnement école Decroly - Délibération - (sans annexe)23/10/2023
80Convention partenariat avec la CAF - Séjours enfants et adoléscents - Délibération - Annexe - Annexe23/10/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
67 Affectation des résultats définitifs 2022 - Délibération - (sans annexe)23/10/2023
68Bugdet Supplémentaire 2023 - Délibération - Annexe23/10/2023
69Admission en Non valeur - Délibération - (sans annexe)23/10/2023

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
70Recrutement prévention des risques profesionnels - Délibération - (sans annexe)23/10/2023
71Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)23/10/2023

Sports


NuméroDélibérationDate de publication
85Approbation de la convention d'objectifs - Association la Saint-Mandéenne - Délibération - Annexe - Annexe25/10/2023
86Approbation de la convention d'objectifs- Saint Mandé Handball - Délibération - Annexe - Annexe25/10/2023
87Approbation de la convention d'objectifs - La Lorraine de Saint-Mandé - Délibération - Annexe25/10/2023
88Approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Mandé et l'association Football Club de Saint-Mandé - Délibération - Annexe - Annexe25/10/2023

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
74Approbation d'un acte complémentaire au contrat de vente en état futur d'achèvement - Point Paul Bert - Délibération - (sans annexe)23/10/2023

Vie associative, et vie locale


NuméroDélibérationDate de publication
83Approbation d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association le village des enfants extra-ordinaires - Délibération - (sans annexe)25/10/2023
84Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Saint-Mandé Handball - Délibération - (sans annexe)25/10/2023

Vie scolaire et périscolaire


NuméroDélibérationDate de publication
77Participation des familles et de la ville aux dépenses du séjour ski 2024 - Délibération - (sans annexe)23/10/2023
78Projet educatif de Territoire et d'un plan mercredi - Délibération - Annexe - Annexe25/10/2023
78Projet educatif de Territoire et d'un plan mercredi - Délibération - Annexe - Annexe23/10/2023